propriété du site

Raison Sociale : Esprit Fête

Adresse :  5 rue de la plaine 35890 Laillé

Siren : 807 441 878

Responsable : Lucie Garnier

Téléphone : 02 90 78 55 00

Hébergement : www.ovh.com

Le site www.esprit-fete.com est édité par : www.esprit-fete.com

EURL représentée par son dirigeant légal Lucie Garnier, dont le siège social est établi 6 rue du stade 35890 Laillé, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés. Téléphone: 0290785500 – Mail: contact@esprit-fete.com

Le site esprit-fete est hébergé par : La société OVH Communication

Droit d’auteur & propriété intellectuelle : La présentation, les textes et chacun des éléments, y compris marques, logos et noms de domaine sur le site www.esprit-fete.com appartiennent à Esprit Fête et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Vie privée

Ce site internet possède un système de statistiques qui permet de savoir quel mot-clé vous avez tapé pour arriver ici, ou bien de quel site vous venez. Le site Esprit-Fete est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
  • Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies . Cliquer sur Ok.

Dispositions juridictionnelles: Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Copyright

Aucun élément composant le site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Esprit Fête et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Esprit Fête se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Pour rappel: Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4).

Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 152 449,00 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

Crédit photos : © Esprit Fête

Utilisation des données personnelles

Nous récoltons les données personnelles que vous nous transmettez via le formulaire de contact et/ou de demande de devis pour la location de décorations. Ces données nous sont communiquées directement par mail et ne sont stockées dans aucune base de données. Nous utilisons ces données uniquement afin de pouvoir vous recontacter. Nous vous assurons que vos données sont protégées et ne sont transmises à aucun tiers. Nous vous remercions pour votre confiance !